Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vitrierjouylemoutier.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site est édité par Vitrier Jouy-le-Moutier 95280, entreprise artisanale de vitrerie dont les informations administratives sont à compléter par le professionnel.

Raison sociale : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Capital social : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
SIRET : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Téléphone : 0644607707
Adresse e-mail : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN], en qualité de représentant légal de l'entreprise éditrice.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site web : www.ovh.com.

Conception et contenu

Le site a pour objet de présenter les activités de dépannage, remplacement de vitrage, sécurisation après bris, pose de vitres, vitrines, miroirs, double vitrage et travaux de vitrerie associés à Jouy-le-Moutier et dans les communes proches. Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, notamment en fonction des contraintes techniques, de l'évolution des prestations ou de la réglementation applicable.

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, structure générale et contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Responsabilité et contact

L'utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l'utiliser. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site, à une interruption, à un dysfonctionnement ou à une incompatibilité technique.

Pour toute question, demande d'information, exercice de droits sur les données personnelles ou réclamation, l'utilisateur peut contacter l'éditeur au 0644607707 ou à l'adresse e-mail suivante : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN].

Document mis à jour : April 2026. Pour toute question, contactez-nous au 0644607707.